Tout ce que la licence **Non-Profit Business** autorise, et tout ce qu'elle n'autorise pas. C'est le texte qui figure dans le document de licence que vous recevez à l'achat.

Vendue par abonnement plutôt qu'en licence à l'unité.

- **Recommandée pour:** Les contenus de sensibilisation, de collecte de fonds et de rayonnement de votre association.
- **Ne couvre pas:** Publicité pour sponsors, espaces physiques, diffusion, ou cession.

## Ce qui est couvert

- Tout ce que couvre la licence Digital, pour une association enregistrée.
- Contenus de sensibilisation, de collecte de fonds et de rayonnement.
- Publicité payante exclusivement numérique jusqu'à €9,000 d'investissement média total par campagne.
- Les revendications YouTube Content ID sont levées vidéo par vidéo : vous reliez votre chaîne, vous soumettez la vidéo qui utilise le titre, et la revendication est levée en trois jours environ, afin que cette vidéo conserve sa monétisation. Les vidéos non répertoriées sont éligibles, une revendication peut donc être levée avant publication. La levée des revendications est disponible tant qu'un abonnement est actif, et de façon permanente pour les titres acquis en licence à l'unité.
- Territoire mondial, à perpétuité.

## Ce qui n'est pas couvert

- La licence est incessible.
- Aucune utilisation en publicité commerciale au profit de sponsors.
- Aucune campagne publicitaire au-delà de €9,000 d'investissement média total.
- Aucun espace physique, affichage extérieur, festival ni jeu - cela nécessite une licence Expanded.
- Aucune utilisation en diffusion, OTT/CTV ni au cinéma - All-Media.
- Aucune utilisation de la musique pour entraîner des modèles d'IA ou d'apprentissage automatique.
- Cette licence a été délivrée au tarif association sur la base du nom et du numéro d'enregistrement de l'organisation déclarés par le licencié au moment du paiement. Si cette déclaration est inexacte, ou si l'organisation n'est pas une association enregistrée sur le territoire indiqué, la licence est nulle dès l'origine et le tarif standard complet devient exigible pour tout usage déjà réalisé.

Si votre usage sort de ce cadre, vous n'êtes pas bloqué : montez d'un niveau, ou utilisez **Demander un devis personnalisé** pour ce que les licences en libre-service ne couvrent pas.

## À lire aussi

- [De quelle licence ai-je besoin, et combien coûte-t-elle ?](https://docs.songfindr.com/hc/songfindr/articles/types-de-licences-et-tarifs)